-
1 droit
m1) правоancien droit français — дореволюционное французское право;
attributif de droit — предоставляющий право;
à bon droit — с полным основанием, совершенно обоснованно;
conférer un droit — предоставлять право;
contraire au droit — противоправный;
créateur de droit — правопроизводящий;
créer un droit — порождать право;
dénier un droit — отказывать в праве, отрицать право;
dire le droit — разрешать спор между сторонами;
avant dire [faire] droit — до вынесения решения по существу дела (напр. принятие мер по дополнительному расследованию);
de droit public — публично-правовой;
empiéter sur le droit — нарушать право;
établir un droit — устанавливать право;
être de droit — являться законным;
être déchu du droit — лишаться права;
être en droit de... — обладать правом;
être fondé en droit — иметь законное [правовое] основание;
être rempli de son droit — получить полное удовлетворение своего права;
exercer un droit — осуществлять право;
faire droit à... — удовлетворять, признавать обоснованным (напр. иск, ходатайство);
faire droit sur... — выносить решение по... (напр. иску, ходатайству);
faire droit aux réquisitions — удовлетворять требования;
faire valoir son droit — реализовать [использовать] своё право, воспользоваться своим правом;
investir du droit — наделять правом;
invoquer un droit — ссылаться на право;
jouir d'un droit — пользоваться [обладать] правом;
ouvrir droit — давать право; обусловливать возникновение права, открывать возможность приобретения права;
de (plein) droit — в силу закона, без специально направленных на данное последствие действий участников правоотношения, автоматически;
porter atteinte au droit — нарушать право;
à qui de droit — управомоченному лицу; в компетентный судебный орган;
s'arroger un droit — присваивать право;
se réserver un droit — сохранять за собой [резервировать] право;
sans droit — без законных оснований;
statuer en droit — разрешать спор на основе норм права;
pour valoir ce que de droit — для использования в случае необходимости (надпись на официальном документе, напр. на справке);
•droit à accéder dans des conditions d'égalité à... — право равного доступа к...(напр. к государственной службе)
droit de divulgation, droit de divulguer — право на разглашение; право на опубликование
droit d'être jugé régulièrement et impartialement — право на соответствующее закону и беспристрастное судопроизводство
droit international des contrats internationaux — международная регламентация договоров, включающих иностранный элемент, международное торговое право
droit interne des organisations internationales — правовая регламентация внутренней деятельности международных организаций (правила внутреннего распорядка, правила процедуры и др.)
droit de présentation des candidatures — право представления [выдвижения] кандидатов
droit de reproduction, droit de reproduire — право на воспроизведение ( произведения)
droit des sociétés anonymes, droit des sociétés des capitaux — акционерное право
droit de succéder, droit de successibilité, droit à la succession — право на принятие наследства
- droit d'accèsdroit successif droit de succession, droit successoral — наследственное право
- droit d'accession
- droit accessoire
- droit acquis
- droit d'action
- droit actuellement en vigueur
- droit additionnel
- droit d'adhérer
- droit administratif
- droit administratif international
- droit d'administration
- droit d'admission
- droit aérien
- droit aérien d'assurance
- droit aérien international
- droit des affaires
- droit d'affiliation
- droit d'agir en justice
- droit agraire
- droit d'aînesse
- droit d'alerte
- droit aliénable
- droit alimentaire
- droit d'amendement
- droit d'ancienneté
- droit d'ancrage
- droit d'angarie
- droit annexe
- droit annuel
- droit d'antériorité d'usage
- droit d'antériorité
- droit antitrust
- droit d'appel
- droit applicable
- droit d'apport
- droit d'approbation
- droit d'approche
- droit d'appropriation
- droit de l'arbitrage
- droit d'asile
- droit assis sur
- droit d'association
- droit d'assurance
- droit de l'assurance
- droit astronautique
- droit atomique
- droit attaché à la personne
- droit d'atterrissage
- droit d'attribution
- droit à une attribution de terre
- droit d'auteur
- droit d'auteur collectif
- droit d'auteur à titre dérivé
- droit d'auteur à titre originel
- droit d'autodétermination
- droit à l'autonomie
- droit au bail
- droit bancaire
- droit de la banque
- droit des biens
- droit du bilan
- droit boursier
- droit au brevet
- droit des brevets d'invention
- droit des brevets
- droit budgétaire
- droit de cabotage
- droit cambiaire
- droit cambial
- droit canon
- droit au certificat d'auteur
- droit cessible
- droit du change
- droit des chemins de fer
- droit du chèque
- droit des choses
- droit du cinéma
- droit de circuler librement
- droit civil
- droit de coalition
- droit codifié
- droit collectif
- droit commercial
- droit commercial des affaires
- droit commercial international
- droit commercial des sûretés
- droit de commission
- droit commun
- droit commun de la responsabilité
- droit communautaire
- droit de communication
- droit à communication des motifs
- droit des communications
- droit des communications aériennes
- droit comparé
- droit à compensation
- droit de compensation
- droit comptable
- droit concordataire
- droit de la concurrence
- droit des conflits armés
- droit des conflits des lois
- droit au congé payé
- droit de la consommation
- droit de consommer
- droit constitutionnel
- droit de construire
- droit consulaire
- droit contractuel
- droit des contrats
- droit de contrainte
- droit des contraintes armées
- droit de contreseing
- droit conventionnel
- droit coopératif
- droit de coordination
- droit de copie
- droit de copropriété
- droit corporatif
- droit corporel
- droit de correction paternelle
- droit de correction
- droit cosmique
- droit de courtage
- droit coutumier
- droit de créance
- droit criminel
- droit de décision
- droit sur la découverte
- droit à dédommagement
- droit de dédouanement
- droit à déduction
- droit à la défense
- droit démembré
- droit de dépôt
- droit dérivé
- droit de déshérence
- droit de désignation
- droit de désistement des passagers
- droit de diffusion
- droit diplomatique
- droit disciplinaire
- droit discrétionnaire
- droit de disposer
- droit de dissolution
- droit de douane
- droit de douane conventionnel
- droit de douane à l'exportation
- droit de douane à l'importation
- droit douanier
- droit économique
- droit économique douanier
- droit économique international
- droit écrit
- droit d'édition
- droit des effets de commerce
- droit électoral
- droit à l'électorat
- droit d'éligibilité
- droit éludé
- droit d'embauchage prioritaire
- droit d'émission
- droit à l'emploi
- droit d'enregistrement
- droit des ententes
- droit des ententes industrielles
- droit d'entrée
- droit d'entrepôt
- droit de l'entreprise
- droit d'escale technique
- droit de l'espace
- droit d'ester en justice
- droit d'établissement
- droit d'étape
- droit étatique
- droit étranger
- droit d'être défendu en justice
- droit d'être renseigné
- droit européen des affaires
- droit européen économique
- droit éventuel
- droit d'exception
- droit exclusif
- droit exclusif d'exploitation
- droit exclusif de fabrication
- droit exclusif de traduction
- droit exclusif de vente
- droit d'exclusivité
- droit d'exercer une profession
- droit d'expatriation
- droit d'exploitation
- droit d'exploitation agricole
- droit d'exploitation d'une marque
- droit d'exploitation minière
- droit à l'exportation
- droit d'expression
- droit d'expression des salariés
- droit d'expropriation
- droit extrapatrimonial
- droit de la faillite
- droit de faire appel
- droit de la famille
- droit de famille
- droit fédéral
- droit financier
- droit fiscal
- droit fiscal douanier
- droit fixe
- droit fluvial
- droit fluvial international
- droit foncier
- droit de la fonction publique
- droit du fond
- droit forestier
- droit forfaitaire
- droit à la formation
- droit formel
- droit aux fruits
- droit de gage
- droit de gage général
- droit de gage immobilier
- droit de gage en nantissement
- droit de garde
- droit de garde sur les enfants
- droit général de l'entreprise
- droit des gens
- droit des gens coutumier
- droit des gens général
- droit de grâce
- droit à la gratuité du transport
- droit de greffe
- droit de grève
- droit de la guerre
- droit d'habitation
- droit héréditaire
- droit à l'honneur
- droit humanitaire
- droit hypothécaire
- droit immobilier
- droit d'immunité
- droit impératif
- droit à l'importation
- droit d'imposition
- droit imprescriptible
- droit inaliénable
- droit des incapacités
- droit incorporel
- droit à l'indemnisation
- droit de l'information
- droit d'initiative parlementaire
- droit d'initiative
- droit à l'instruction
- droit interdisciplinaire
- droit intérieur
- droit international
- droit international commun
- droit international conventionnel
- droit international coutumier
- droit international économique
- droit international écrit
- droit international de l'espace
- droit international général
- droit international humanitaire
- droit international de la mer
- droit international monétaire
- droit international pénal
- droit international privé
- droit international public
- droit international régional
- droit interne
- droit d'interpellation
- droit interplanétaire
- droit de l'interprétation
- droit d'interroger
- droit d'intervention
- droit d'invention
- droit des investissements
- droit d'inviolabilité
- droit de jouissance
- droit judiciaire
- droit judiciaire privé
- droit jurisprudentiel
- droit de légation
- droit de légation actif
- droit de légation passif
- droit de légitime défense
- droit de légitime défense collective
- droit de légitime défense individuelle
- droit de libre passage
- droit de licence d'exploitation
- droit de licence
- droit de licenciement
- droit limité
- droit litigieux
- droit local
- droit au maintien dans les locaux
- droit de manutention
- droit des marchés
- droit du mariage
- droit maritime
- droit maritime international
- droit maritime privé
- droit sur la marque
- droit matériel
- droit matrimonial
- droit de la mer
- droit de message
- droit militaire
- droit minier
- droit mobilier
- droit des modèles
- droit mondial
- droit monétaire
- droit de monopole
- droit moral
- droit moral de l'auteur
- droit de mouillage
- droit municipal
- droit de nantissement
- droit national
- droit des nationalisations
- droit de la nationalité
- droit naturel
- droit de la navigation
- droit de la navigation aérienne
- droit de la navigation maritime
- droit de la négociation
- droit de la neutralité
- droit au nom
- droit non écrit
- droit objectif
- droit des obligations
- droit sur l'œuvre littéraire
- droit à opposition
- droit d'opposition
- droit d'option
- droit d'option du successible
- droit de la paix
- droit parlementaire
- droit de passage
- droit de passage archipélagique
- droit de passage inoffensif
- droit de passage militaire
- droit de passage en transit
- droit de patente
- droit patrimonial
- droit au pavillon
- droit de pavillon
- droit de pêche
- droit pécuniaire
- droit pénal
- droit pénal des affaires
- droit pénal commercial
- droit pénal comparé
- droit pénal douanier
- droit pénal économique
- droit pénal général
- droit pénal international
- droit pénal militaire
- droit pénal spécial
- droit pénal du travail
- droit pénitentiaire
- droit à pension
- droit perfectionnel
- droit perpétuel
- droit de perquisition
- droit personnel
- droit personnel non patrimonial
- droit des personnes
- droit de plaidoirie
- droit de porter plainte
- droit de plainte
- droit pluridisciplinaire
- droit de police
- droit de port d'armes
- droit positif
- droit postal
- droit de poursuite
- droit de poursuite contre
- droit de préemption
- droit préexistant
- droit de préférence
- droit de préférence sur le prix
- droit préférentiel de souscription
- droit de prélèvement
- droit de préséance
- droit de présentation
- droit de prévention
- droit de priorité
- droit de priorité d'achat
- droit de prise
- droit de prise d'eau
- droit des prises
- droit privé
- droit de privilège
- droit procédural
- droit de procédure civile
- droit de procédure pénale
- droit professionnel
- droit progressif
- droit proportionnel
- droit à la propriété
- droit de propriété
- droit de propriété artistique
- droit de propriété commerciale
- droit de propriété industrielle
- droit de propriété littéraire
- droit à la protection
- droit à la protection sociale
- droit public
- droit public économique
- droit public international
- droit public interne
- droit de purge
- droit à la qualité d'auteur
- droit de rachat
- droit de rappel
- droit de rature
- droit de recherche
- droit de réclamation
- droit à récompense
- droit au recours
- droit de recours
- droit de récusation
- droit réel
- droit réel accessoire
- droit réel d'habitation
- droit réel principal
- droit de regard
- droit régional
- droit relatif
- droit de relation
- droit de réméré
- droit à la rémunération
- droit de renouvellement
- droit à réparation
- droit de repentir
- droit de répéter
- droit de réplique
- droit de réponse
- droit au repos
- droit de représentation
- droit de reprise
- droit de réquisition
- droit de réserve
- droit au respect de l'œuvre
- droit de rétention
- droit de retour
- droit de retour successoral
- droit de retrait
- droit de retraite
- droit à la retraite
- droit de riveraineté
- droit rural
- droit de saisie
- droit du sang
- droit sanitaire
- droit à la santé
- droit de sauvetage
- droit de se poser
- droit de se pourvoir en cassation
- droit de sécession
- droit de séjour
- droit de signature
- droit de signer
- droit social
- droit des sociétés
- droit de sortie
- droit de souscription
- droit spatial
- droit statutaire
- droit de stoppage
- droit subjectif
- droit de subordination
- droit subsidiaire
- droit de suffrage
- droit de suite
- droit de la superficie
- droit supplétif
- droit des sûretés
- droit de survol
- droit de survol sans escale
- droit en sus
- droit syndical
- droit technique
- droit du territoire
- droit de tonnage
- droit de traduction
- droit des traités
- droit de transaction
- droit de transfert
- droit de transit
- droit transitoire
- droit de transmission
- droit transnational
- droit au transport gratuit
- droit des transports
- droit au travail
- droit du travail
- droit de tutelle
- droit uniforme
- droit unioniste
- droit unique
- droit d'usage
- droit d'usage exclusif
- droit d'usufruit
- droit d'usufruit de la marque
- droit d'utilisation
- droit d'utilisation antérieur
- droit d'utilisation de l'eau
- droit d'utilisation de la terre
- droit viager
- droit en vigueur
- droit de visite
- droit de vote
- droit de vote double
- droit de vote plural
- droit de vue -
2 accord de siège
соглашение о местонахождении ( центральных учреждений международных организаций), соглашение о штаб-квартире -
3 per diem
-
4 personnalité internationale fonctionnelle
Dictionnaire de droit français-russe > personnalité internationale fonctionnelle
-
5 pouvoir normatif externe
нормативные полномочия ( международных организаций) по отношению к государствамDictionnaire de droit français-russe > pouvoir normatif externe
-
6 pouvoir normatif interne
Dictionnaire de droit français-russe > pouvoir normatif interne
-
7 rapports organiques
-
8 accord de siège
сущ.юр. соглашение о местонахождении (центральных учреждений международных организаций), соглашение о штаб-квартире -
9 droit des organisations internationales
сущ.Французско-русский универсальный словарь > droit des organisations internationales
-
10 droit interne des organisations internationales
сущ.юр. правовая регламентация внутренней деятельности международных организаций (правила внутреннего распорядка, правила процедуры и др.)Французско-русский универсальный словарь > droit interne des organisations internationales
-
11 Salt of the Earth
1953 – США (92 мин)Произв. Independent Production Corporation, Пол ДжеррикоРеж. ХЕРБЕРТ ДЖ. БИБЕРМЕНСцен. Майкл Уилсон, Херберт Дж. БиберменОпер. Леонард Старк, Стэнли МередитМуз. Сол КапланВ ролях (профессиональные актеры) Розаура Ревуэлтас (Эсперанца Квинтеро), Уилл Гир (шериф), Дэйвид Вулф (Бартон), Дэйвид Сервис (Александер), Мервин Уильямз (Хартвелл); непрофессионалы Хуан Чакон (Рамон Квинтеро), Э.А. Рокуэлл (Вэнс), Уильям Рокуэлл (Кимбро), Эрнест Веласкес (Чарли Видал), Генриетта Уильямз (Тереза Видал), Анхела Санчес (Консуэло Руис), Клоринда Альдеретт (Лус Моралес), Вирджиния Дженкс (Рут Барнз), Клинтон Дженкс (Фрэнк Барнз), Джо Т. Моралес (Сэл Руис), Фрэнк Талавера (Луис Квинтеро).Нью-Мехико. В деревне Сан-Маркое, переименованной в Цинк-Таун, начинают забастовку мексиканские шахтеры. Историю забастовки рассказывает 35-летняя Эсперанца Квинтеро, беременная 3-м ребенком от своего мужа Рамона, работающего на шахте уже 18 лет. У бастующих 2 главных требования: равенство в зарплатах с рабочими-американцами и принятие мер безопасности, запрещающих работать в одиночку (среди американских рабочих такие меры уже приняты). Женщины просят добавить и 3-е требование, гигиеническое: чтобы во всех бараках, которые семьи снимают у компании, была горячая вода. Поначалу мужчины отказываются включить это требование в список. Шахтеры не одну неделю ходят с плакатами. Их упорство и количество обескураживает потенциальных штрейкбрехеров. Постепенно к манифестантам присоединяются и женщины: Рамон настигает штрейкбрехера и плюет ему в лицо. Его хватают и избивают. Неделю он проводит в больнице и 20 дней – в тюрьме. Эсперанца рожает. Через 7 месяцев после начала забастовки самым бедным шахтерам (Рамон к ним не относится) разрешают приступить к работе; они делятся своей зарплатой с бастующими, которые также получают финансовую поддержку от профсоюза и различных международных организаций. Опираясь на закон Тафта-Хартли, ограничивающий деятельность профсоюзов, суд требует прекратить забастовку. На собрании женщины приходят к выводу, что это постановление относится только к шахтерам. Они с трудом убеждают мужчин, что готовы занять их место и продолжить забастовку Рамон голосует против этого решения, но в конце концов оно принято большинством голосов (103 против 85). Чтобы разогнать демонстрацию, используется целый арсенал средств (слезоточивый газ, машины, направляемые в гущу толпы). Но безрезультатно. Самые активные женщины арестованы. В тюрьме они поднимают такой гвалт, что их отпускают на свободу. Рамон, как и прочие шахтеры, вынужден вести хозяйство и теперь понимает, как нужна горячая вода. И все-таки он устраивает жене скандал, когда та возвращается из тюрьмы. Руководство шахты твердо намерено подавить забастовку. Оно переходит к другой тактике и приказывает выслать Рамона. Полицейские выбрасывают его вещи на улицу. Но местные жители подтягиваются отовсюду, и полицейские предпочитают удалиться. Женщины относят все на место в дом. «Мы еще не знали, ― говорит Эсперанца, – что выиграли забастовку».► Соль земли – фильм, снятый, написанный и спродюсированный 3 фигурантами черного списка в эпоху маккартизма (Бибермен даже входил в «голливудскую десятку»: 10 режиссеров и сценаристов, несколько месяцев отсидевших в тюрьме за отказ давать показания перед Комиссией по антиамериканской деятельности), – был выпущен в Америке только в самый ограниченный коммерческий прокат. (Тем не менее газета «Variety», поспешив усомниться в идеологической объективности фильма, признала за ним наличие «ярких, кинематографически совершенных моментов».) Затем фильм демонстрировался в независимых залах и университетах. В Европе же он, напротив, имел огромный успех, равно как и в Китае, где был дублирован на 14 различных диалектах. Поскольку он полюбился прежде всего своей идеологией, с годами стало принято считать, что его постановка неуклюжа и старомодна. Ничего подобного. Сегодняшний зритель увидит, что Соль земли снята в напряженном, нервном, суровом стиле, без сентиментальности и в неослабевающем ритме. Сильное влияние неореализма придает ему сухость и грубость, особенно в операторской работе, которая прекрасно сочетается с обстановкой и содержанием фильма. Профессиональные актеры идеально уживаются с непрофессионалами. Главное достоинство фильма в том, что он сумел насытить повествование целым набором рассуждений о расизме, неравенстве полов и о том, как закаляется разум в борьбе. В Соли земли женская точка зрения отстаивается с большей убедительностью и эффективностью, чем мужская, а порой даже и с юмором. К слову, именно героине выпало комментировать за кадром ход и перипетии забастовки.N.В. Помимо Пола Джеррико, Бибермена и Майкла Уилсона, в черном списке также фигурировал актер Уилл Гир, занятый в этом фильме.БИБЛИОГРАФИЯ: сценарий и диалоги опубликованы в: Herbert Biberman, Salt of the Earth, the Story of a Film, Boston, Beacon Press, 1965. Бибермен подробно рассказывает об истории создания фильма и многочисленных препятствиях, с которыми пришлось столкнуться его создателям на съемках и во время проката. Автор также настойчиво излагает политические и юридические подоплеки этого проекта, который отнял у него немалую часть жизни; эта книга об уникальной работе, сама не имеет себе равных. Сценарий также опубликован на фр. языке в журнале «L'Avant-Scène», № 115 (1971).Авторская энциклопедия фильмов Жака Лурселля > Salt of the Earth
-
12 Répertoire des organisations internationales et régionales travaillant dans le secteur forestier
сущ.лес. Полный справочник международных и региональных организаций, занимающихся вопросами лесного сектораФранцузско-русский универсальный словарь > Répertoire des organisations internationales et régionales travaillant dans le secteur forestier
-
13 Union des Associations Techniques Internationales
Французско-русский универсальный словарь > Union des Associations Techniques Internationales
-
14 classeur
классификатор
Аппарат для разделения смесей минеральных частиц на классы по крупности, форме, плотности
[Терминологический словарь по строительству на 12 языках (ВНИИИС Госстроя СССР)]
классификатор
В информатике — систематический свод, перечень каких-либо объектов, позволяющий находить каждому из них свое место и определенное (обычно числовое) обозначение. Признаком классификации является свойство (характеристика) объекта, дающее возможность установить его сходство и различие с другими объектами классификации. Существуют различные К. — продукции, предприятий, технических систем, книг и статей и многие другие. К. бывают локальные, скажем, для отдельных предприятий, и общие. К. необходимы для обработки экономических данных на ЭВМ. Вместе с дескрипторами (точными обозначениями) они составляют язык автоматизированной системы. Это означает, что с помощью К. экономические данные кодируются, т.е. представляются в форме, которая удобна для переработки средствами вычислительной техники. Классификатор видов экономической деятельности (classification of economic activities) - классификатор, используемый в разных странах в целях государственного статистического наблюдения за развитием экономических процессов, подготовки статистической информации для международных экономических сопоставлений. Используется также при регистрации фирм, компаний и других юридических лиц. В России действует Общероссийский классификатор видов деятельности, ОКВЭД, один из комплекса подобных документов, типа Классификатора товаров, Классификатора государственных услуг населению, Таможенного классификатора. Он создан на основе официальной русской версии Статистической классификации видов экономической деятельности в Европейском экономическом сообществе (КДЕС) (англ. Statistical classification of economic activities in the European Community). В США аналогичный классификатор называется SIC, Standard Industrial Classification — Стандартная промышленная классификация. ОКВЭД состоит из 17 разделов: А. «Сельское хозяйство, охота и лесное хозяйство», B. Рыболовство, рыбоводство, С. Добыча полезных ископаемых, D. Обрабатывающие производства, E. Производство и распределение электроэнергии, газа и воды, F. Строительство, G. Оптовая и розничная торговля; ремонт автотранспортных средств, мотоциклов, бытовых изделий и предметов личного пользования, H. Гостиницы и рестораны, I. Транспорт и связь J. Финансовая деятельность, K. Операции с недвижимым имуществом, аренда и предоставление услуг, L. Государственное управление и обеспечение военной безопасности; обязательное социальное обеспечение, M. Образование, N. Здравоохранение и предоставление социальных услуг, O. Предоставление прочих коммунальных, социальных и персональных услуг, P. Предоставление услуг по ведению домашнего хозяйства, Q. Деятельность экстерриториальных организаций. Код группировок видов экономической деятельности в Общероссийском классификаторе состоит из двух — шести цифровых знаков, и его структура может быть представлена в следующем виде: XX. — класс; ХХ.Х — подкласс; ХХ.ХХ — группа; ХХ.ХХ.Х — подгруппа; ХХ.ХХ.ХХ — вид. При этом в качестве классификационных признаков (см. Классификатор) видов экономической деятельности в ОКВЭД используются признаки, характеризующие сферу деятельности, процесс (технологию) производства и т.п. В качестве дополнительного (в пределах одного и того же процесса производства) может выделяться признак «используемые сырье и материалы». См. также Экономическая деятельность.
[ http://slovar-lopatnikov.ru/]Тематики
- строит. машины, оборуд., инструмент прочие
- экономика
EN
DE
FR
Франко-русский словарь нормативно-технической терминологии > classeur
-
15 comité techniques
технический комитет по стандартизации
Общественное объединение заинтересованных предприятий, организаций, органов власти, в том числе национальных органов по стандартизации, которое создано на добровольной основе для разработки государственных, межгосударственных, международных и региональных стандартов, а также для проведения подготовительных и вспомогательных работ в области государственной, межгосударственной, международной и региональной стандартизации по закрепленным объектам стандартизации или областям деятельности.
[ГОСТ 1.1-2002]Тематики
Обобщающие термины
- органы, ответственные за стандарты и регламенты
EN
FR
Франко-русский словарь нормативно-технической терминологии > comité techniques
См. также в других словарях:
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ВНУТРЕННЕЕ ПРАВО — ВНУТРЕННЕЕ ПРАВО МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ДОГОВОРЫ — ДОГОВОРЫ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ОТВЕТСТВЕННОСТЬ — ОТВЕТСТВЕННОСТЬ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ПРАВО — ПРАВО МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ПРАВОСУБЪЕКТНОСТЬ — ПРАВОСУБЪЕКТНОСТЬ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ПРИВИЛЕГИИ И ИММУНИТЕТЫ — ПРИВИЛЕГИИ И ИММУНИТЕТЫ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ РЕШЕНИЯ — РЕШЕНИЯ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ … Юридическая энциклопедия
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ВНУТРЕННЕЕ ПРАВО — (см. ВНУТРЕННЕЕ ПРАВО МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ) … Энциклопедический словарь экономики и права
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ДОГОВОРЫ — (см. ДОГОВОРЫ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ) … Энциклопедический словарь экономики и права
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ОТВЕТСТВЕННОСТЬ — (см. ОТВЕТСТВЕННОСТЬ МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ) … Энциклопедический словарь экономики и права
МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ ПРАВО — (см. ПРАВО МЕЖДУНАРОДНЫХ ОРГАНИЗАЦИЙ) … Энциклопедический словарь экономики и права